Institut Bergonié

Au cours de l’année 2011, le CHSCT a fait l’objet de 6 réunions (15 mars, 16 et 30 juin, 16 septembre, 26 octobre et 8 décembre). D. GRATIA, Animatrice sécurité, J. JOUNEAU Responsable du département Qualité, Vigilances et Gestion des Risques, y participent à titre permanent en qualité de conseillers techniques de la Direction Générale, dans leur domaine de compétences respectif.
Ont participé ou participent régulièrement aux réunions du CHSCT, en fonction du contenu de l’ordre du jour : B. IZAC, Directeur de la Direction Ingénierie et Travaux, A. LASHERAS-BAUDUIN, Praticien Hygiéniste, J. CARON, Personne Compétente en Radioprotection, ou C. JADOTLEAL, Cadre Hygiéniste.
Comme le prévoit la règlementation, le médecin du travail et l’infirmière de santé au travail sont présents, apportent leur contribution aux réunions du CHSCT et procèdent avec les élus à de nombreuses visites dans les services.

Au cours de l’exercice 2011 et plus particulièrement dans le 2ème semestre, le CHSCT a été mobilisé dans la phase de mise en oeuvre d’un projet d’envergure portant sur :
o une modification de l’organisation du travail des ASH des unités d’hospitalisation
o la création de l’unité de plonge centralisée
o la mise en place d’une unité de brancardage des patients dans l’établissement
o le déploiement de l’Unité Fonctionnelle de Logistique nouvellement créée.
Les élus du CHSCT ont exprimé les appréhensions du personnel concerné par le projet décrit et se sont investis pour permettre un accompagnement de sa réalisation dans une approche globale des problématiques soulevées et retenir les meilleures options dans le changement majeur opéré. A ce titre, ils ont constitué une force de propositions en s’adossant au rapport de l’expertise dont ils avaient sollicité la mise en oeuvre. Dans la phase ultime d’engagement du projet, ils ont mis en exergue tous les risques potentiels liés aux changements apportés dans l’organisation du travail et à la répartition des tâches des personnels concernés et ont motivé leur position au travers d’une motion votée à l’unanimité, présentée à la direction.
Par ailleurs, le CHSCT participe activement au déploiement progressif de la nouvelle organisation de la logistique de l’Institut, en collaboration avec les responsables de l’unité fonctionnelle Logistique de la Direction des Achats et de la Logistique (C. Bats et Ph. Haeck), leur équipe, et l’Animatrice Sécurité.
Au cours de l’année, différents avis ont été donnés concernant l’organisation du travail au niveau du PTI (plateau technique interventionnel), du Standard-Accueil- Orientation du public, de la pharmacie et de l’URC, ainsi que sur les aspects sécuritaires du programme d’intégration des nouveaux embauchés.

Pendant les séances de travail régulières, les thématiques suivantes ont été abordées:

La sécurité incendie
Elle fait l’objet d’un débat (toujours d’actualité) sur la perspective éventuelle d’un classement de l’établissement en catégorie «ERP-U2» qui occasionnerait la création d’une équipe permanente de sécurité sur site. Le CHSCT veille à ce que l’ensemble des salariés soit formé à la lutte contre l’incendie (utilisation des extincteurs, méthodes de mise en protection des personnes, etc.). Dans ce domaine, il conduit ses actions en collaboration avec D. Gratia, Animatrice Sécurité de l’Institut.

Actualisation du Schéma Directeur Architectural
Création d’une unité de plonge centralisée au sein des cuisines au service des unités d’hospitalisation et de la cafétéria du personnel ; relocalisations de la lingerie et des espaces de stockage du matériel stérile (propre et sale), du lieu de stockage de l’azote liquide ainsi qu’un réaménagement du magasin central ; la construction d’un bâtiment de type modulaire (DULUC) à vocation de bureaux et d’ateliers ; la modernisation du parc d’accélérateurs de particule (renouvellement du Saturne 43) ; le renouvellement de la gamma caméra par un SPECT CT en médecine nucléaire. L’évolution technologique a, également, offert l’opportunité d’une réhabilitation des structures dans un souci d’amélioration de leur fonctionnalité et de la qualité de vie au travail.

Amélioration de la ventilation et du chauffage des bâtiments
Endoscopie, radiothérapie, traitement de l’air lié à la création de l’unité de plonge centralisée, remplacement des canalisations de chauffage de la tour ouest, etc.

Amélioration de la radioprotection du personnel
Remplacement des canalisations d’évacuation des eaux vannes du secteur d’ira thérapie, la gestion du parcours des patients injectés de radioéléments dans l’établissement, etc. Le CHSCT déplore de n’avoir pas été suffisamment impliqué dans les process de développement des stratégies thérapeutiques innovantes, comme l’intrabeam, radiothérapie per-opératoire dans le traitement des cancers du sein, la technique de perfusion de membre isolé et de chimiothérapie intra péritonéale.

Amélioration de l'éclairage
Un projet est en cours pour la salle de radiothérapie du Clinac.

D’autres travaux de nature à améliorer la sécurité, l’hygiène ou les conditions de travail, ont été évoqués, dont la réalisation a été différée à 2012 : la réhabilitation des vestiaires du sous-sol du bâtiment ABC (Saint Genès), la création de vestiaires supplémentaires dans les unités d’hospitalisation, la réfection des voieries trop glissantes sous le bâtiment des consultations assortie d’un marquage au sol des différents cheminements piétons et véhicules divers, le rafraichissement de la cafétéria du personnel, le local des salariés du service général. Enfin l’absence d’une salle de détente/repas pour le personnel est soulignée pour la quatrième année consécutive. Le CHSCT a fait remonter à la direction, le souhait du personnel de voir le parc à vélos mieux sécurisé en référence aux nombreux vols commis et au manque d’éclairage.

Santé au travail
Réunions bimestrielles de la commission Santé au travail, dont la mission concerne le suivi des situations des salariés confrontés à une aptitude physique ou psychologique réduite afin d’étudier toutes les possibilités offertes d’aménagement de poste de travail en adéquation avec leur handicap temporaire ou définitif.
Au sein de cette commission, les élus procèdent également à l’analyse des causes des accidents de travail. Une cellule de prévention des maladies professionnelles est également en passe de voir le jour.
Le projet d’une cellule de veille et de dépistage du risque psycho-social dans l’établissement n’a pas fait l’objet d’une mise en oeuvre effective. La création d’une telle structure est souhaitée dans un souci d’anticipation et de régulation des conflits pouvant intervenir entre salariés, favorisés par un contexte conjoncturel tendu. Le CHSCT a procédé à la rédaction de procédures et de protocoles visant à améliorer la sécurité au travail.

Prévention des risques
Poursuite en collaboration, à la rédaction et à la gestion du Document Unique de Prévention des Risques, à la mise en place des fiches individuelles d’exposition aux risques (produits dangereux, pénibilité), participation à l’élaboration des plans de prévention des sociétés extérieures intervenant dans l’enceinte de l’établissement. Mise en place des formations incendie, manutention, intégration des nouveaux embauchés, prévention des AES, mise en place et formation à l’utilisation de dispositifs de sécurité divers.

Prévention de la Pénibilité
Participation à la méthode d’évaluation du taux d’exposition à la pénibilité des salariés (choix des critères, des indicateurs, des seuils, etc.) et détermination des axes de prévention associés.

Certaines actions ou travaux n’ont pu voir le jour en 2011 et seront reportés en 2012 tels que : début de travaux de mise en conformité pour l’accueil des personnes handicapées (engagement d’un plan pluriannuel d’investissements jusqu’en 2015), organisation et fonctionnement du service du courrier avec la redéfinition des fonctions, analyse ergonomique et achat éventuel d’équipements.
Le CHSCT a fait remonter des problèmes d’ergonomie concernant l’environnement technique de postes de travail des assistantes médicales (liés parfois au type de matériel acheté).
De manière plus récurrente, le CHSCT a procédé à l’examen du Bilan social et du rapport de médecine du travail 2010, du bilan 2010 et du programme 2010/2011 de la politique de prévention des risques. Il convient de rappeler le travail important mené au sein de la commission de maintien dans l’emploi.
Le CHSCT constitue une structure de veille dont l’objectif principal demeure la diminution des accidents de travail et de la survenance des maladies professionnelles dans un objectif permanent d’amélioration des conditions de travail. Il est également attentif au respect des prescriptions législatives et réglementaires dans le domaine des risques et de la sécurité des salariés de l’Institut.
A cet effet, l’équipe des élus au CHSCT reste à l’écoute et défend les droits des salariés. Elle effectue régulièrement des visites dans l’établissement, qui permettent sur site, l’analyse des conditions de travail, des risques professionnels et des causes d’accidents du travail. Pour y parvenir le CHSCT veille à systématiquement être consulté avant toute mise en place de nouvelle organisation du travail, de nouveaux outils ou méthodes de travail, pouvant modifier les conditions de travail, la sécurité ou l’hygiène des salariés.
Cinq de ses membres ont bénéficié en 2011 d’une formation spécifique sur les missions du CHSCT (dont trois formations d’approfondissement, après deux mandats successifs).

M. C. Fillatreau
D. Charenton