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Hygiène, sécurité, conditions de travail

 

Équipe

Président du CHSCT : C. FILLATREAU

La délégation du personnel dont les membres sont désignés tous les 2 ans par les élus du Comité d’Entreprise et de la délégation du personnel : D. Charenton, Secrétaire du CHSCT, Infirmier D .E 1er étage hospitalisation, L. Bernard, Responsable d’applications ; C. Campanerutto,Manipulatrice radiothérapie D.E ; F. Lemaistre, Manipulateur radiothérapie ; E. Apretna , Pharmacien ; D. Fritsch, Magasinier.
Les instances exterieures : M. P. Moreau, Inspecteur du Travail, DIRECCTE Aquitaine ; M. JC. Dutoya, Contrôleur CARSAT Aquitaine.
Les membres participants à titre consultatif : E.Bannwarth, Médecin de Santé au Travail A.H.I ; MC.Gripon , F.Dominguez, Infirmières de Santé au Travail ; F.Sadran, Directeur des Ressources Humaines ; I.Biau, Directeur des Soins ; J.Jouneau, Coord. Dép. Qualité et Gestion des Risques, Coordination des Vigilances, et Certification ; D.Gratia, Animatrice Sécurité ; F.Boyer, Praticien Hygiéniste ; C.Jadot-leal, Cadre Hygiéniste ; B.Izac, Directeur du Département Ingénierie et Travaux.
 
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Missions

Le Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (C.H.S.C.T.) a pour mission de contribuer à la protection de la santé et de la sécurité des salariés. Il est chargé de contribuer à l'amélioration des conditions de travail : organisation matérielle du travail (charge de travail, rythme, pénibilité des tâches), environnement physique, aménagement des postes et des lieux de travail, horaires, durée et aménagement du temps de travail. Sa mission est à la fois de contrôle et d'étude dans le cadre de la prévention des risques professionnels.

En 2014

Le CHSCT veille à la diminution des accidents de travail, à la survenue des maladies professionnelles et à l’amélioration des conditions de travail. Il reste attentif au respect des prescriptions législatives et réglementaires dans le domaine des risques et de la sécurité des salariés de l’Institut.

A cet effet, l’équipe des élus au CHSCT écoute les salariés et défend leurs droits. Elle effectue régulièrement des visites dans l’établissement, qui permettent sur site, le suivi des travaux en cours et de leurs répercussions sur les conditions de travail, qu’elle analyse de façon permanente, ainsi que les risques professionnels et les causes des accidents du travail.

Au cours de l’année 2014, le CHSCT a fait l’objet de 6 réunions (21 janvier, 1er avril, 2 et 17 juin, 16 octobre, et 18 décembre).
P. DROZ a été recrutée au poste de Préventeur Sécurité et Gestion des Risques. Elle est de fait sur de nombreux points, une personne ressource pour l’instance, et le CHSCT se félicite du travail qu’elle mène en collaboration avec les élus. Avec J. JOUNEAU, Responsable du Département Qualité et Gestion des Risques, Coordination des Vigilances, et Certification, elle est invitée de façon permanente au côté des membres de la Direction.

Ont participé ou participent régulièrement aux réunions du CHSCT, en fonction du contenu de l’ordre du jour : B. IZAC, directeur du Département Ingénierie et Travaux, F. BOYER, Praticien Hygiéniste, J. CARON, Personne Compétente en Radioprotection, ou C. JADOT-LEAL, Cadre Hygiéniste.

Le CHSCT poursuit son travail en lien avec le service de Santé au Travail. Le médecin du travail et les infirmières de santé au travail sont présents à toutes les réunions du CHSCT, et procèdent avec les élus à des visites dans les services ou étudient en commun certaines problématiques.

L’activité du CHSCT a été marquée dans le courant de l’année, par des travaux de nouvelles installations ou de réhabilitation de locaux devant répondre à des normes spécifiques de sécurité (local azote, plate-forme élévatrice du couloir logistique, entre autres).

Les nouveaux élus ont pu bénéficier de la formation règlementaire, qui avait pris du retard.

La principale activité du CHSCT est constituée par sa vigilance dans les processus de mise en route de nouvelles activités ou de modification de l’organisation du travail dans l’établissement (déploiement de l’Unité Fonctionnelle Logistique, réorganisation du travail à la plonge centralisée, ASH du PTI, etc.) pour lesquels il est consulté.

Les élus au CHSCT ont veillé à ce que les risques potentiels liés aux modifications d’organisation du travail et à la répartition des tâches des personnels concernés soient sinon évités, du moins minimisés.

Dans l’année, différents avis ont été donnés concernant l’organisation du travail (cuisines, plonge centralisée, UF logistique, ASH d’imagerie médicale, ASH du PTI, ainsi que sur les aspects sécuritaires du programme d’intégration des nouveaux embauchés).

Pendant les séances de travail régulières, les thématiques suivantes ont été abordées :
La sécurité incendie du bâtiment hospitalisation, demande d’un calendrier des formations, constat de carence des exercices d’évacuation.
Radioprotection du personnel : médecine nucléaire (problèmes de pressions d’air non résolus), dosimétrie d’ambiance dans différents locaux.
Santé au travail : réunions bimestrielles de la commission Santé au travail, dont la mission concerne le suivi des situations des salariés confrontés à une aptitude physique ou psychologique réduite afin d’étudier toutes les possibilités offertes d’aménagement de poste de travail en adéquation avec leur handicap temporaire ou définitif.
Analyse des causes des accidents de travail. La cellule de prévention des maladies professionnelles n’a toujours pas vu le jour. Toutefois, sous l’impulsion du CHSCT, l’Institut Bergonié s’est inscrit dans un programme de prévention des troubles musculo-squelettiques initié par la CRAMA. L’établissement participe donc au programme pluriannuel « TMS-Pros ».
Prévention des risques : depuis l’arrivée de P. DROZ, la participation du CHSCT à l’élaboration des plans de prévention des sociétés extérieures intervenant dans l’enceinte de l’établissement a été relancée. Le CHSCT participe aussi souvent que possible aux visites préalables.
Suivi de l’intégration des nouveaux salariés embauchés, prévention des AES (participation au groupe de travail sur la refonte de la procédure en place)
Veille et dépistage du risque psycho-social dans l’établissement (intégré dans la prévention de la pénibilité)
L’actualisation du Schéma Directeur Architectural : projet de construction du pôle chirurgical Tribondeau-Argonne, la mise en service du nouveau local de stockage de l’azote liquide, la poursuite du remplacement des canalisations de chauffage du bâtiment hospitalisation, la remise en état de l’étanchéité des portes en médecine nucléaire (en vue d’y améliorer la radioprotection), la mise en service du couloir dédié à la logistique et la mise en place d’une plate-forme élévatrice à son extrémité, le réaménagement des laboratoires en vue de leur accréditation et le projet (reporté) de création d’un guichet unique de réception des prélèvements. Les travaux d’aménagement dans l’ancienne clinique ophtalmologique de la rue St Genès et l’installation des activités internes.
Demandes d’amélioration de la ventilation de la climatisation et du chauffage des bâtiments : local des brancardiers, accueils consultations, archives, plonge centralisée…
D’autres travaux de nature à améliorer la sécurité, l’hygiène ou les conditions de travail ; réhabilitation des vestiaires sous l’ancien bâtiment des consultations, relocalisation et agrandissement de l’unité de chirurgie ambulatoire, installation du scanner de dosimétrie, demande récurrente de création d’une salle de détente/repas pour les personnel, d’un abri pour le gardien du parking Argonne, et plus généralement d’une sécurisation nocturne de l’établissement. Les garde-corps et échelles à crinolines sur les toits et les terrasses ont fait l’objet d’une mise en conformité.
• Le CHSCT poursuit l’étude des dossiers techniques des essais thérapeutiques, pouvant avoir des répercussions sur la santé des salariés.
Ergonomie : analyse ergonomique des gestes et de l’organisation du travail au niveau de la plonge centralisée et du service de courses/courrier.
Optimisation du système d’impression dans l’établissement et implantation d’imprimantes multifonctions partagées dans l’ensemble des départements. Cette installation a fait l’objet d’une réunion exceptionnelle de présentation aux membres de l’instance, conformément à leur mission de consultation.

De manière plus récurrente, le CHSCT a procédé à l’examen du Bilan social et du rapport de médecine du travail 2013, du bilan du CLIAS, ainsi que du bilan 2013 de la politique de prévention des risques. Il est consulté pour avis sur le programme du CLIAS. Il demande à suivre la politique d’investissements relatifs à l’amélioration des conditions de travail au travers de l’examen du DSI.

Le CHSCT effectue régulièrement un suivi du programme pluriannuel (lancé en 2012) de Prévention des Risques Professionnels (PPRP) et de ses axes d’orientation. Ce plan de prévention sera réexaminé l’année prochaine suite à la prise de fonctions de notre préventeur des risques. Le CHSCT est toujours investi au sein de la commission de maintien dans l’emploi qui a été rebaptisée « R.A.M.E ».

Le CHSCT doit légalement être systématiquement consulté avant toute mise en place de nouvelle organisation du travail, de nouveaux outils ou méthodes de travail, et de travaux pouvant modifier les conditions de travail, la sécurité ou l’hygiène des salariés, il veille à faire respecter ce droit.


 
Didier Charenton - Secrétaire
Vue complète de l'année en cours (PDF) : cliquer ici

Article paru dans notre revue Bergonews
  • Pour voir l'article "Le CHSCT : acteur de santé et de la sécurité des salariés" extrait du Bergonews n°3 : cliquer ici
Archives

Vue complète de l'année 2013 (PDF) : cliquer ici
Vue complète de l'année 2012 (PDF) : cliquer ici
Vue complète de l'année 2011 (PDF) : cliquer ici

Vue complète de l'année 2010 (PDF) : cliquer ici

 

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